SB 121/69 Travaux Publics, Aménagement et Transport, 1978-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/69
Titre:Travaux Publics, Aménagement et Transport
Dates:1978-1984
Période de création:1978 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit notamment de documents concernant le service d'aménagement du territoire (plan directeur cantonal et rapports trimestriels du service), l'énergie et les transports ainsi que rapport de la commission consultative de l'approvisionnement en matériaux pierreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330401
 

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