SB 121/69-75 Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), 1973.03.20-1990.12.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/69-75
Titre:Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT)
Dates:20.03.1973-19.12.1990
Période de création:20/03/1973 - 19/12/1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir SB 121/146.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330359
 

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