S 239/44 Circulaires et formulaires relatifs au Registre du commerce, 1882-1941 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 239/44
Titre:Circulaires et formulaires relatifs au Registre du commerce
Dates:1882-1941 (lacune entre 1918 et 1937).
Période de création:1882 - 1941
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. OFFICE CANTONAL DU REGISTRE DU COMMERCE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=325063
 

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