SB 124 A 2/11/15 Cessation prématurées des fonctions, 1959.02.18-1959.05.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 2/11/15
Cotes anciennes:107.19
Titre:Cessation prématurées des fonctions
Dates:18 février 1959 - 26 mai 1959
Période de création:18/02/1959 - 26/05/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents internes concernant le personnel sur le départ et les postes à repourvoir ou non.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=324012
 

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