SB 124 A Direction et marche du service, 1852-2001 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A
Cotes anciennes:100
Titre:Direction et marche du service
Dates:1852-2001
Période de création:1852 - 2001
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:101 boîtes et 1 boîte à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans (auparavant, autorisation écrite nécessaire) ou dossiers soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français;

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:La cote SB 124 A 2/7/4 n'a pas été utilisée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323655
 

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