SB 124 A 4/17/10/2 Liste des commissions et renouvellement quadriennal, 1986.02.01-1992.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/17/10/2
Cotes anciennes:103.G.1.1
Titre:Liste des commissions et renouvellement quadriennal
Dates:février 1986 - mars 1992
Période de création:01/02/1986 - 31/03/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323839
 

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