SB 124 A 4/17/10 Commissions : généralités, 1970-1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/17/10
Titre:Commissions : généralités
Dates:1970 - 1992
Période de création:1970 - 1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 chemises et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323837
 

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