SB 124 A 1/9 Utilisation des véhicules à moteur privés, 1965-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 1/9
Cotes anciennes:102.2.2
Titre:Utilisation des véhicules à moteur privés
Dates:1965 - 1980
Période de création:1965 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents administratifs (remises d'autorisation, grille des déplacements, taille de la cylindrée accordée) concernant l'utilisation des véhicules à moteur privés par des fonctionnaires cantonaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323705
 

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