SB 124 C 7/3 Renouvellement de la convention vaudoise d'hospitalisation, 1973-1977 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 7/3
Cotes anciennes:95.05
Titre:Renouvellement de la convention vaudoise d'hospitalisation
Dates:Environ 1973 - 1977
Période de création:1973 - 1977
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 chemises et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Généralités; Documents de base; Etablissements psychiatriques; Calcul des prix EMS; Convention Cp.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321703
 

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