SB 124 C 6/16 Association intercantonale chargée de promouvoir une collaboration sanitaire entre les districts du Pays d'Enhaut et du Gessenay, 1972-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 6/16
Cotes anciennes:94.08.11
Titre:Association intercantonale chargée de promouvoir une collaboration sanitaire entre les districts du Pays d'Enhaut et du Gessenay
Dates:1972-1980
Période de création:1972 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, circulaires, procès-verbaux, plans, statuts et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321698
 

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