SB 124 C 4/6 Dossiers particuliers, 1975-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 4/6
Cotes anciennes:92.01.02
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1975-1978
Période de création:1975 - 1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Systèmes de financement; Supports juridico-administratifs; Structure de gestion (législation d'autres cantons); Mission des établissements; Inventaire de l'équipement; Système d'information; Motions et interpellations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321665
 

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