SB 124 C 4/8 Groupe 3: structure de gestion, 1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 4/8
Cotes anciennes:92.01.02
Titre:Groupe 3: structure de gestion
Dates:1976
Période de création:1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance; procès-verbaux; plan définitif de l'étude; production du groupe de travail; convention; rapport au Conseil d'Etat; documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321662
 

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