SB 124 C 5/3/6/3 Commission d'étude pour une politique des amortissements dans le secteur hospitalier, 1972-1974 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 5/3/6/3
Cotes anciennes:230.03
Titre:Commission d'étude pour une politique des amortissements dans le secteur hospitalier
Dates:1972-1974
Période de création:1972 - 1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises et 1 brochure

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=320579
 

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