S 250/126 Divers, 1964.05.01-1971.01.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/126
Cotes anciennes:37
Titre:Divers
Dates:1964-1971
Période de création:01/05/1964 - 19/01/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CHASSE, CONTRAVENTION DE CHASSE, DEGAT DE GIBIER, INDEMNISATION, SURVEILLANT DE LA FAUNE AUXILIAIRE
Le dossier "Contraventions" couvre les années 1964-1971.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:C 8/1, D 1/2, G 1/1
 

Descripteurs

Entrées:  contravention (Matières\C)
  gibier - gestion (Matières\G)
  indemnisation (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=318322
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises