S 242/90 Expertises diverses A-Z, 1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 242/90
Titre:Expertises diverses A-Z
Dates:1962
Période de création:1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Examen hâche, expertise psychiatrique, enquêtes en interdiction civile, expertise psychiatrique, constat de décès, expertise attentat à la pudeur, ouvrage imprimé, alcool au volant, examen externe de cadavre (suicide), avortement illégal, recherche de sperme, expertise invalidité, évaluation du dommage corporel, expertise aptitude à la maternité (stérilisation), expertise divorce, examen d'un crâne humain, photographies, examen de taches de sang.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable uniquement sur autorisation (voir au niveau du fonds).
Langue:Français ; Anglais ; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=305569
 

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