S 242/77-109 Expertises, 1938-1978 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 242/77-109
Titre:Expertises
Dates:1938-1978
Période de création:1938 - 1978
Niveau:Série
Importance matérielle:27 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents suivants : rapport d'expertise, enquête de l'Office cantonal de surveillance Antialcoolique Lausanne, rapport d'enquête pénale, rapports d'expertises médico-légales, rapports d'expertise médico-légales de l'Institut Pathologique de Zürich, correspondance, identification de taches de sang, demande d'expertise d'autres cantons, rapport d'examen externe de cadavre (sans autopsie), expertises alcool, expertise erreur médicale, arrêt du Tribunal Fédéral suisse, évaluation du dommage corporel, évaluation des effets toxiques, analyse toxicologique, suicide, intoxication, exhumation, séparation de corps, expertise psychiatrique pour interdiction civile, visite médicale d'aptitude, expertise autorité parentale, expertise aptitude à la procréation (stérilisation), certificats de décès, expertise d'aptitude à la conduite, article de journal, citation à comparaître, certificat médical, demande d'avis, expertise médicale, visite médicale d'aptitude, expertise médico-légale, rapports de gendarmerie, recours en grâce, jugement, expertise justification notes d'honoraire, avis concernant une affaire d'empoisonnement, expertise gynécologique et psychologique, expertise divorce, alcool au volant, avis concernant un accident mortel, expertise viol, jugement, expertise d'aptitude à la pratique de la médecine, diagnostic médical, diagnostic médico-légal, expertise fraude assurance, examen neurologique, correspondance relative à une affaire de prescription abusive de stupéfiant, rapport de police, expertise avortement, demande d'avortement, hospitalisation non volontaire, certificat de mise en bière, recherche de sperme, expertise matériel avortement, analyses bio-médicales, exhumation en vue de déterminer la cause du décès, expertise accident, protocole d'autopsie, expertise invalidité, avis pour Interpol, examen d'un crâne humain, constatation décès, expertise pharmacologique, expertise aptitude exercice de la médecine, attentat à la pudeur, "débauche contre-nature" (homosexualité), abus de confiance, infanticide, avis, expertises drogue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable uniquement sur autorisation (voir au niveau du fonds).
Langue:Français ; Allemand ; Anglais ; Italien
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. OFFICE CANTONAL ANTIALCOOLIQUE (Personnes\V)
  expertise (Matières\E)
  erreur médicale (Matières\E)
  [acte de décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  crâne (Matières\C)
  interdiction (droit civil) (Matières\I)
  viol (Matières\V)
  empoisonnement (Matières\E)
  décès (Matières\D)
  attentat à la pudeur (Matières\A)
  autopsie (Matières\A)
  dommage corporel - évaluation (Lieux\D)
  stérilisation (procréation) (Matières\S)
  exhumation (Matières\E)
  psychiatrie médico-légale (Matières\P)
  aptitude physique - évaluation (Matières\A)
  divorce (Matières\D)
  accident (Matières\A)
  drogue (Matières\D)
  alcoolémie (Matières\A)
  analyse psychologique (Matières\A)
  homosexualité (Matières\H)
  expertise médicale (Matières\E)
  internement psychiatrique (Matières\I)
  dommage corporel (Matières\D)
  avortement (Matières\A)
  erreur (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=216590
 

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