S 120/345 Année 1970, rapports sur les affaires traitées jusqu'en 1963, 1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/345
Cotes anciennes:P
Titre:Année 1970, rapports sur les affaires traitées jusqu'en 1963
Dates:1970
Période de création:1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:12 chemises dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=304055
 

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