S 189/169 Registre de contrôle des hypothèques rière la juridiction de Mont-sur-Rolle puis le cercle de Rolle (surtout Mont, Perroy et Allaman), 1792.01.01-1821.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 189/169
Titre:Registre de contrôle des hypothèques rière la juridiction de Mont-sur-Rolle puis le cercle de Rolle (surtout Mont, Perroy et Allaman)
Dates:1792-1821
Période de création:01/01/1792 - 31/12/1821
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Perroy (Suisse, VD) (Lieux\P)
  Mont-sur-Rolle (Suisse, VD) (Lieux\M)
  Allaman (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=303449
 

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