S 120/435 Cours d'eau, 1960-1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/435
Titre:Cours d'eau
Dates:1960-1961
Période de création:1960 - 1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur + 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Initiative sur l'utilisation des cours d'eau et pour la sauvegarde de l'Aubonne:
- Dossier général (1 classeur);
- 373/EP: Avis de droit concernant l'initiative (1 enveloppe).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Aubonne (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\A)
  cours d'eau (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=285201
 

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