S 120/307 Dossier général, 1934-1937 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/307
Titre:Dossier général
Dates:1934-1937
Période de création:1934 - 1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports, études, consultations, lois, décrets, arrêtés, procès-verbaux (séances du conseil communal).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=276493
 

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