S 52/18 Recours dont le Chef du Département de la prévoyance sociale et des assurances est chargé, 1963.12.31-1974.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/18
Titre:Recours dont le Chef du Département de la prévoyance sociale et des assurances est chargé
Dates:31 décembre 1963 au 27 décembre 1974
Période de création:31/12/1963 - 27/12/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273606
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises