S 52/1-2 Extraits du procès-verbal des séances, 1965-1981.11.27 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/1-2
Titre:Extraits du procès-verbal des séances
Dates:1965 au 27 novembre 1981
Période de création:1965 - 27/11/1981
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boite

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273591
 

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