S 52/210 Procès-verbaux, correspondance et rapports en lien avec ces assemblées, 1970.06.30-1975.06.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/210
Titre:Procès-verbaux, correspondance et rapports en lien avec ces assemblées
Dates:30 juin 1970 au 19 juin 1975
Période de création:30/06/1970 - 19/06/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=272977
 

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