S 52/61-67 Séances du conseil d'administration, 1963.01.15-1976.12.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/61-67
Titre:Séances du conseil d'administration
Dates:15 janvier 1963 au 10 décembre 1976
Période de création:15/01/1963 - 10/12/1976
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271902
 

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