SB 205/696 Vol. 4. Nos de présentation : 28500-33019, 1922.10.05-1927.09.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/696
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 28500-33019
Dates:1922-1927
Période de création:05/10/1922 - 20/09/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=228169
 

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