SB 205/673-702 Commune de Saint-Livres, 1830-1967 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/673-702
Titre:Commune de Saint-Livres
Dates:1830-1967
Période de création:1830 - 1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:21 registres et 9 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Saint-Livres (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221096
 

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