SB 205/315 Nos de présentation : 92134-95758, 1988.10.19-1990.11.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/315
Titre:Nos de présentation : 92134-95758
Dates:1988-1990
Période de création:19/10/1988 - 19/11/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:la numérotation des nos de présentation recommence à 1 le 1er avril 1898.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=222672
 

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