SB 205/296-318 Registre des présentations ou Journal, 1901.06.01-1998.09.22 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/296-318
Titre:Registre des présentations ou Journal
Dates:1901-1998
Période de création:01/06/1901 - 22/09/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:23 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221070
 

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