SB 205/313 Nos de présentation : 86588-89324, 1984.05.29-1986.10.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/313
Titre:Nos de présentation : 86588-89324
Dates:1984-1986
Période de création:29/05/1984 - 13/10/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:la numérotation des nos de présentation recommence à 1 le 1er avril 1898.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=222670
 

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