SB 205/301 Vol. 3. Nos de présentation : 29422-35272, 1923.12.21-1930.07.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/301
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 29422-35272
Dates:1923-1930
Période de création:21/12/1923 - 24/07/1930
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:la numérotation des nos de présentation recommence à 1 le 1er avril 1898.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=222658
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises