S 72/32-121 Bureau des véhicules, 1933-1961 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 72/32-121
Titre:Bureau des véhicules
Dates:1933-1961
Période de création:1933 - 1961
Niveau:Série
Importance matérielle:89 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres de délivrance de plaques minéralogiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [plaque d'immatriculation] (Matières\ Subdivisions\de support)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=218605
 

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