S 72/32-74 Automobiles, 1950-1960 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 72/32-74
Titre:Automobiles
Dates:1950-1960
Période de création:1950 - 1960
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:43 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres de délivrance de plaques minéralogiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  automobile (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=218609
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises