K XIX 49/34 Registre analytique des tutelles et curatelles, avec index des tuteurs et index des pupilles et références au registre civil et au registre des comptes de tutelles de cette période, 1803-1836 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/34
Titre:Registre analytique des tutelles et curatelles, avec index des tuteurs et index des pupilles et références au registre civil et au registre des comptes de tutelles de cette période
Dates:1803-1836
Période de création:1803 - 1836
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  tutelle (Matières\T)
  curatelle (Matières\C)
  pupille de l'Etat (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=203991
 

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