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"Curatelle de Mr. Jean Philippe Henri Du Fresne absent 1850." Curatelle de Henri Dufresne (militaire, résidant en Italie?) par Frédéric Couvreu puis par Frédéric de Blonay, juge de paix. Assignation à comparaître adressée à Frédéric de Blonay au sujet d'Anatole Dufresne.
13/08/1840 - 17/04/1865
Pièce
PP 637 V/22/1/055
2.11 Tarif pénal / 3.2 Arrêté concernant l'administration des tutelles et curatelles : élaboration et application
1941 - 1984
Dossier
SC 196/88
Acte de curatelle passé sur le choix de Philippe-François de Blonay, en faveur de Louis-Marie-Ange de Virieu, son oncle.
05/01/1781
Pièce
PP 637 S/20/2/016
Catalogue des tuteurs, curateurs et conseillers.
1756 - 1792
Pièce
Bir 122
Catalogue des tuteurs, curateurs et conseillers.
1764 - 1780
Pièce
Bir 123
Catalogue des tuteurs, curateurs et conseillers.
1756 - 1788
Pièce
Bir 124
Chambre des tutelles (CTUT)
10/02/1976 - 13/01/1989
Série
SC 231/1-13
Comptes des tutelles et curatelles
1931 - 1967
Série
S 211/60-125
Curatelle
1824 - 1849
Sous-sous-série
PP 984/536
Etat nominatif des tutelles et curatelles
1828 - 1890
Pièce
K XIX 23/33
Critères de recherche
Descripteur(s)
curatelle (Matières\C)
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