K XIX 23/33 Etat nominatif des tutelles et curatelles, 1828-1890 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 23/33
Titre:Etat nominatif des tutelles et curatelles
Dates:1828-1890 environ
Période de création:1828 - 1890
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Renvoie aux registres analytiques 1-3.
 

Descripteurs

Entrées:  curatelle (Matières\C)
  tutelle (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204550
 

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