SB 191/351 Vol. 141. Nos de présentation: 189902-190398., 1996.02.16-1996.05.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/351
Titre:Vol. 141. Nos de présentation: 189902-190398.
Dates:1996-1996
Période de création:16/02/1996 - 24/05/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189056
 

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