SB 191/352 Vol. 142. Nos de présentation: 190409-190888., 1996.05.29-1996.08.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/352
Titre:Vol. 142. Nos de présentation: 190409-190888.
Dates:1996-1996
Période de création:29/05/1996 - 06/08/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189057
 

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