SB 191/350 Vol. 140. Nos de présentation: 189451-189898., 1995.11.13-1996.02.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/350
Titre:Vol. 140. Nos de présentation: 189451-189898.
Dates:1995-1996
Période de création:13/11/1995 - 15/02/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189055
 

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