S 120/58-62 Grand Conseil, 1922-1955 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/58-62
Titre:Grand Conseil
Dates:1922-1955
Période de création:1922 - 1955
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes + 5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Traitement et préparation des réponses par le Service de l'intérieur de certaines motions et interpellations déposées au Grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Grand Conseil, voir aussi S 120/436-447.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=185684
 

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