S 80/86 Audiences du Président., 1875.06.30-1921.11.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 80/86
Titre:Audiences du Président.
Dates:30.06.1875-28.11.1921
Période de création:30/06/1875 - 28/11/1921
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184616
 

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