SB 403 Services des automobiles et de la navigation, 1976-2024 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 403
Titre:Services des automobiles et de la navigation
Dates:1976-2024
Période de création:1976 - 2024
Niveau:Fonds
Importance matérielle:77 classeurs et 4 boîtes
Mètres linéaires:8,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des automobiles et de la navigation
Historique archivistique:Les archives étaient entreposées dans un local sous-toit, au dernier étage du SAN (av. du Grey 110, 1014 Lausanne).
Modalités d'entrée:Archives versées par Francine Pagniez et Pascal Morisod, livré aux ACV par le concierge du SAN, réceptionné par Pascal Morisod.
Date d'entrée:03/09/2026

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents de pilotage et gestion (instruction de service etc.);
- P.V. séances comité de direction;
- Certification ISO 9001;
- Echantillon de correspondance transverse, avec les particuliers, les associaitons, l'OFROU;
- Consultations problématiques métier;
- Directives et propositions de lois (cadre légal);
- Bulletin d'information sur actualités du SAN (vie interne du Service);
- Revue de presse, classée par thématique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation restreinte tant que le fonds n'est pas au bénéfice d'un inventaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1627092
 

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