SB 236 B 154-158 Personnel en EMS, 1993.02.09-2008.04.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 154-158
Cotes anciennes:9.2.4
Titre:Personnel en EMS
Dates:9 février 1993 - 29 avril 2008
Période de création:09/02/1993 - 29/04/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte et 5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation sur le personnel en EMS, soit : suivis de situations avec cas particuliers, accord salarial et améliorations salariales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595240
 

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