SB 236 B 127 Projet "Réseau de santé et maîtrise de l'évolution des coûts à charge de l'assurance-maladie" , 1999.10.01-2002.07.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 127
Cotes anciennes:8.6.2
Titre:Projet "Réseau de santé et maîtrise de l'évolution des coûts à charge de l'assurance-maladie"
Dates:Octobre 1999 - 10 juillet 2002
Période de création:01/10/1999 - 10/07/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, photocopies de presse, rapports, études, tableaux et graphiques concernant le projet "Réseau de santé et maîtrise de l'évolution des coûts à charge de l'assurance-maladie".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595208
 

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