SB 236 B 91-113 Caisse cantonale vaudoise des Retraites Populaires (CCVRP), 1987.04.14-2013.12.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 91-113
Cotes anciennes:8.7
Titre:Caisse cantonale vaudoise des Retraites Populaires (CCVRP)
Dates:14 avril 1987 - 16 décembre 2013
Période de création:14/04/1987 - 16/12/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 boîtes, 4 enveloppes et 2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents produits ou reçus par la Caisse cantonale vaudoise des Retraites Populaires (CCVRP) dans le cadre de ses activités, soit : correspondance, rapports annuels, comptes, procès-verbaux du Conseil d'administration, changements de tarifs, propriété immobilière, situation technique et financière, Caisse intercommunale de pension (CIP).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 236 B 91, SB 236 B 105 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  CAISSE CANTONALE VAUDOISE DES RETRAITES POPULAIRES (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595168
 

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