SB 236 B 86 Correspondance, 2000.11.08-2003.12.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 86
Cotes anciennes:8.5.3
Titre:Correspondance
Dates:8 novembre 2000 - 12 décembre 2003
Période de création:08/11/2000 - 12/12/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance produite ou reçue par l'OAI concernant le projet de recherche "Compétences sociales et intégration professionnelle", les demandes de prestations AI, les subventions aux institutions de prise en charge de personnes toxicodépendantes, le partage d'un article et de jugements et l'affaire d'un docteur accusé dans le 24 Heures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595163
 

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