SB 236 B 36 Procès-verbaux, 1998.08.14-2004.08.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 36
Cotes anciennes:6.1
Titre:Procès-verbaux
Dates:14 août 1998 - 18 août 2004
Période de création:14/08/1998 - 18/08/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier "Procès-verbaux Chef de projet" du Comité de pilotage "COPIL EMS", soit : procès-verbaux, ordres du jour, correspondance, présentation de rapport, rapports, examen de mesures à mettre en œuvre, mémorandum, analyse des formes juridiques, comptables et fiscales des EMS, rappel du mandat, tableaux chiffrés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595102
 

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