SB 236 A 1050 Service Adapté pour le transport de personnes à Mobilité Réduite (SAMIR), 1993.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1050
Cotes anciennes:11.1.4
Titre:Service Adapté pour le transport de personnes à Mobilité Réduite (SAMIR)
Dates:1993-1996
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, feuilles de statistiques, fiches de transport vierges et remplies, rapports et textes sur le Service Adapté pour le transport de personnes à Mobilité Réduite (SAMIR).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592570
 

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