SB 236 A 1047-1053 Transports en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR), 1958.01.01-1997.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1047-1053
Cotes anciennes:11.4
Titre:Transports en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR)
Dates:1958-1997
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 4 enveloppes et 2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Textes, correspondance, procès-verbaux, remarques, tableaux et groupe de travail sur le thème des transports en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

Descripteurs

Entrées:  transport adapté (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592566
 

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