SB 236 A 1020 Courts-séjours non planifiés, 1989.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1020
Cotes anciennes:10.3
Titre:Courts-séjours non planifiés
Dates:1989-1993
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, notes manuscrites, tableaux, conventions et accords de collaboration sur le thème des courts-séjours non planifiés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592536
 

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