SB 236 A 1018 Groupe de travail "Coordination UAT" (Unités d'accueil temporaire), 1987.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1018
Cotes anciennes:8.1.2/10.2
Titre:Groupe de travail "Coordination UAT" (Unités d'accueil temporaire)
Dates:1987-1990
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, notes manuscrites, documents de travail, rapports, correspondance et convocations de la commission et groupe de travail "Coordination UAT" (Unités d'accueil temporaire).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592534
 

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